Le règlement de maison: Ce que tu dois savoir

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Dans un immeuble d’habitation, plusieurs personnes vivent ensemble avec des intérêts, des rythmes quotidiens et des perceptions de l’ordre différents. Cela peut être enrichissant et bien se passer, mais cela peut parfois aussi être pénible. C’est là que le règlement de maison entre en jeu. C’est ton bailleur qui fixe les règles, mais le règlement de maison peut légèrement varier d’un immeuble à l’autre. Toutefois, une chose est sûre: Le règlement de maison est le même pour tous les locataires d’un immeuble et définit pour tous ce qu’il est permis de faire et ce qui n’est pas permis.

 

Tu apprends ici plus sur les règles habituelles: 

Est-il permis de fumer dans l’ascenseur?
Dans de nombreux bâtiments, il est interdit de fumer dans la cage d’escaliers, dans l’ascenseur ou dans les espaces communs. Ça s’applique par ailleurs aussi aux e-cigarettes, au shishas et au cannabis. Il existe également des appartements qui ne sont loués qu’à des non-fumeurs. Tu peux certainement imaginer pourquoi: la fumée et la nicotine forment un film jaunâtre qui se dépose sur les murs, les plafonds, les portes et les fenêtres. En outre, tous n’aiment pas l’odeur de fumée ou craignent d’inhaler les substances nocives. De plus, il existe des prescriptions de protection contre l’incendie qui doivent être respectées.

Est-il permis de garer la poussette dans la cage d’escaliers?
Il est important de ne pas encombrer l’entrée et la cage d’escaliers avec des objets personnels. Il ne s’agit pas seulement d’une question de propreté et d’ordre, mais plutôt d’une question de sécurité, car toute la cage d’escaliers sert de voie d’évacuation qui doit être libre et dégagée en permanence. Ta gérance et les locataires sont tenus de se conformer aux prescriptions de la police du feu pour éviter les accidents. En cas d’incendie, on n’a pas le temps d’enlever les objets qui obstruent la voie d’évacuation. Si les surfaces communes n’offrent pas assez d’espace pour les vélos ou les poussettes ou si tu te demandes où tu peux déposer ces équipements, nous te conseillons de t’adresser à la gérance de ton immeuble.

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Est-il permis d’entreposer le sac poubelle personnel dans la buanderie? 
La buanderie, le séchoir, la cage d’escaliers etc. sont à la disposition de tous les locataires. Il est important de veiller à la propreté dans ces espaces utilisés en commun. Un sac poubelle peut rapidement répandre une odeur désagréable et attirer de la vermine. Si ça pue pour toi, ça va forcément aussi puer pour les autres locataires. Mets donc ton sac poubelle plein directement dans le container prévu à cet effet et, par égard pour tes voisins, ne l’entrepose pas dans les espaces communs.

Est-il permis de déposer de vieux meubles cassés sous les escaliers?
L’élimination des objets encombrants et des déchets spéciaux est une affaire personnelle. Il faut donc te débarrasser des vieux meubles et des appareils électriques défectueux correctement dans un centre de recyclage. Tu peux également te renseigner auprès de ta Commune sur les taxes et les règles d’élimination applicables. Si ton concierge doit débarrasser des objets encombrants déposés dans ou devant l’immeuble, cela entraînera des frais supplémentaires qui pourraient être répercutés sur les locataires dans le décompte des frais accessoires. 

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Est-il permis de sonner l’arrivée du week-end avec l’organisation d’une fête? 
En règle générale, le repos nocturne dure de 22 h à 7.00 h et le repos de midi de 12.00 à 13.00 h. Des différences cantonales sont possibles. Pendant ces périodes, les règles suivantes s’appliquent: Régler la TV et les appareils de musique au volume de la pièce, pas d’activités bruyantes, de disputes ou de cris. Il faut également éviter de faire du bruit les dimanches et les jours fériés. Qui veut organiser une fête, devrait prévenir ses voisins et si ceux-ci exigent que le calme règne à une heure tardive, il faut le respecter. Dans le pire des cas, un des voisins n’est pas très tolérant et appelle la police pour faire respecter son droit au repos nocturne.

Est-il permis de faire rapidement une lessive entre deux? 
Dans de nombreux immeubles, l’utilisation de la buanderie est réglementée en attribuant aux locataires des heures fixes. Ceci afin d’assurer que tous les locataires puissent en disposer. Chacun d’entre nous s’est déjà trouvé dans la situation de devoir laver quelque chose en urgence en dehors de l’horaire attribué. Il est plus respectueux d’en faire la demande au voisin que de se servir de la buanderie sans y avoir droit.  

 

Le règlement de maison applicable dans ton immeuble est fixé par le bailleur. Il fait en général partie intégrante du bail à loyer et en signant celui-ci, tu acceptes le règlement de maison. Si tu doutes d’une règle, n’hésite pas à contacter ta gérance. 

Si tu constates qu’il y a des voisins qui ne respectent pas les règles, prends-en note et fais d’abord preuve de tolérance - selon la gravité des troubles. Par la suite, tu peux chercher à avoir une discussion factuelle avec le voisin en expliquant calmement ce que tu as observé et ce qui bouleverse ta qualité de vie. Si l’entretien ne change rien, tu peux formuler tes observations dans une lettre de réclamation adressée à la gérance. Les personnes qui refusent de respecter le règlement de maison de manière répétée peuvent faire l’objet d’un avertissement de la part de la gérance. 

Tu trouveras d’autres questions et réponses dans notre FAQ.

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